Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
POCHET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4074412
Date de dépôt :
07/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/03/2024
Marque figurative de POCHET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POCHET domicilié(e) 121/123 quai de Valmy - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 956 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074412.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 mars 2024.

POCHET a également déposé les autres marques suivantes : , (Marque figurative) , POCHET DU COURVAL , POCHET , PLASTEMERI , , , HP , , ESSENTIEL


POCHET, Société par actions simplifiée - 121/123 quai de Valmy - 75010 - PARIS - France - SIREN 433956414


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Inscription le 4 avril 2017 - Changement d'adresse n°697770 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-04

Coffres et coffrets métalliques ; récipients d'emballage en métal ; emballages en métaux communs et leurs alliages ; conteneurs métalliques ; tubes métalliques ; palettes en métal ; pompes métalliques pour parfums et cosmétiques ; échantillonneurs de vaporisateurs métalliques ; étuis métalliques ; fermetures métalliques pour boîtes métalliques et pour emballages ; capsules de bouchage métalliques, capsules de bouteilles métalliques ; fermetures de bouteilles ; attaches pour bouteilles ; fermetures et joints métalliques pour emballages, bouteilles, bocaux et boîtes métalliques ; distributeurs métalliques ; pompes métalliques pour aérosols et autres emballages ; couvercles et fermetures métalliques ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; signalisation lumineuse ; émetteurs de signaux électroniques ; verre optique ; verre revêtu d'un dépôt conducteur ;

Boîtes pour articles de bijouterie ; coffrets à bijoux (boîtes) ; contenants spécialement conçus pour la présentation d'articles de bijouterie ; broches ; chaînes (articles de bijouterie) ; bracelets (articles de bijouterie) ; breloques (articles de bijouterie) ; bijoux en cloisonné ; articles de bijouterie fantaisie ; articles décoratifs (breloques ou articles de bijouterie) à usage personnel ; décorations sous forme de bijoux ; faux bijoux ; articles de bijouterie de mode ; bijoux d'imitation ; décorations sous forme de bijoux d'imitation ; articles de bijouterie en métaux non précieux ; articles de bijouterie sous forme de perles ; articles de bijouterie en verre ; articles de bijouterie en matières plastiques ; ornements (articles de bijouterie) ; strass ; perles (articles de bijouterie) ; pendentifs (articles de bijouterie) ; articles de bijouterie personnels ; épinglettes (articles de bijouterie) ;

Boîtes et coffrets en carton ou en papier ; pots en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; emballages en papier ou en carton ; brosses (pinceaux) ; pinceaux ; applicateurs (pinceaux) de produits cosmétiques ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; produits en matières plastiques mi-ouvrées pour fabriquer des emballages, des tubes, des récipients, des bouchons, des dispositifs de bouchage et des pompes ; rubans, tissus ou vernis isolants ; caoutchouc ; bouchons, valves et joints en caoutchouc ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; boîtes en cuir ou en carton cuir ; étuis et trousses à cosmétiques ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; trousses de toilette ; coffrets à maquillage ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs à main, sacs de plage, sacs à dos, sacs et filets à provisions, sacs de voyage, sacoches, porte-monnaie, portefeuilles ;

Récipients d'emballage en bois ou en matières plastiques ; récipients d'emballage non métalliques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; articles pour le conditionnement, le pré-emballage, l'emballage, le regroupement, le suremballage, le stockage, la présentation à la vente et l'enserrage d'objets, à savoir récipients, barils, tonneaux, casiers à compartiments, à doubles parois, boîtes en plusieurs parties obtenues par pliage, moulage, thermoformage, injection, moulage, soufflage, extrusion, pressage, étirage, de façon expansée, rigide, semi-rigide, déformable, pliable, à éléments articulés ou coulissants ; palettes, emballages thermoformés, caisses-outres, réceptacles pour présentoirs, tonneaux, caisses, capsules, emballages en mousse, tubes, flacons et bouteilles, tubes pour comprimés, poudriers, boîtiers ; récipients d'emballage en matières plastiques pour produits cosmétiques, de beauté, de parfumerie, d'hygiène ; emballages moulants, fûts, jerricans ; bouchons, opercules, couvercles, chapeaux, capots, capuchons, fermetures de récipients non métalliques ou en matières plastiques ; fermetures de récipients étanches en matières plastiques ; fermetures à arracher ou à tirer, fermetures serties encliquetables, fermetures à clip, à enfoncer, glissantes, à levier, à l'épreuve des enfants, inviolables, de pulvérisation, manuelle, à compte-gouttes, vissées, enfoncées, à capuchon, bouchons à bague, à languette déchirable, à orifice fixe ou mobile, à fermoir, à applicateur ; dispositifs de fermeture à pompe, à vaporisateur, à valve, à opercule captif et décoratif ; dispositifs de surbouchage ; accessoires non métalliques ou en matières plastiques pour récipients, à savoir dispositifs de renforcement et de consolidation, poignées, séparations, supports pour contenu, dispositifs d'ouverture, valves ; couvercles et fermetures non métalliques pour conteneurs, bouteilles et bocaux ; distributeurs en matières plastiques pour produits cosmétiques, de beauté, de parfumerie, d'hygiène ; distributeurs à pompes de produits cosmétiques, de parfumerie, d'hygiène ; capsules, bouchons et dispositifs de bouchage en matières plastiques pour récipients et conditionnement ; pompes en plastique et non métalliques à fixer sur des aérosols et autres conteneurs ; pompes pour parfums et produits cosmétiques (non métalliques) ;

Verrerie ; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction ; verre peint ; verre émaillé ; articles de verrerie et de flaconnage pour la présentation de produits de parfumerie, de produits cosmétiques, de spiritueux et d'instruments d'écriture ; bouteilles, pots, bonbonnes, gobelets, seaux, flacons, vaporisateurs de parfums, de produits cosmétiques, de beauté et d'hygiène, pulvérisateurs de parfums, de produits cosmétiques, de beauté et d'hygiène, brûle-parfums, applicateurs pour produits cosmétiques, poudriers, boîtes en verre, boîtes à savon, distributeurs de savon, barquettes ; accessoires pour récipients, à savoir becs verseurs et gobelets, emballages en verre ; objets d'art, statues ou figurines en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; ustensiles de maquillage ; bouchons en verre ; opalines ; vases ; vaisselle ; verre auquel sont incorporés des conducteurs électriques, peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; pochettes (habillement) ; peignoirs de bain ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; passementerie ; articles décoratifs pour la chevelure ; pinces à cheveux (barrettes) ;

Traitement de matériaux ; traitement des métaux, du verre et des matières plastiques, à savoir anodisation, emboutissage, galvanisation, sublimation, moulurage, polissage (abrasion), guillochage, vernissage, peinture, métallisation, décoration, dorure ; coulage et plaquage des matériaux ; revêtement (plaquage) des matériaux ; gravure ; travaux de marquage à chaud et à froid ; sérigraphie ; photogravure ; impression de dessins ; soufflage (verrerie) ;

Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; étude de projets techniques ; évaluation et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; ingénierie ; services de stylisme (esthétique industrielle) ; dessin industriel ; services de dessinateurs pour emballages ; services de création d'emballages ou de conditionnements ; services de dessinateurs pour conditionnements et systèmes de pompes ; recherche et développement de produits et de moules en matière d'applicateurs, d'emballages, de tubes, de récipients, de bouchons, de dispositifs de bouchage et de systèmes de pompes pour produits cosmétiques, de beauté, de parfumerie, d'hygiène, de spiritueux et d'instruments d'écriture ; essai de matériaux.